Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 1er décembre 2023
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 1er décembre 2023
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 1er décembre 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires, n° 1942, déposée le vendredi 1er décembre 2023.Mise en ligne : lundi 4 décembre 2023 à 10h19
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 1er décembre 2023
(16e législature)
-
Proposition de résolution, visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires, n° 1942, déposée le vendredi 1er décembre 2023.Mise en ligne : lundi 4 décembre 2023 à 10h19
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Discussion en séance publiqueJeudi 30 mai 2024
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Agenda et comptes rendus des débats
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Texte adopté ✔️Jeudi 30 mai 2024