Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 28 mars 2023
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 28 mars 2023
Texte adopté définitivement ✅
Texte adopté définitivement ✅
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 28 mars 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016, déposée le mardi 28 mars 2023.Mise en ligne : jeudi 30 mars 2023 à 13h00
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 28 mars 2023
(16e législature)
-
Proposition de résolution, relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen, n° 1016, déposée le mardi 28 mars 2023.Mise en ligne : jeudi 30 mars 2023 à 13h00
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mardi 28 mars 2023
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Rapport de la commissionMercredi 29 mars 2023Texte de la commission, n° 1025-A0, déposé le mercredi 29 mars 2023.Mise en ligne : mercredi 29 mars 2023 à 17h05
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Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 29 mars 2023
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires économiques le 2 mai 2023.
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Discussion en séance publiqueJeudi 18 mai 2023
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