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Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
Rapport d'information
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Rapport d'information
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe, n° 1356
, déposé(e) le mercredi 14 juin 2023
- Mise en ligne : vendredi 23 juin 2023 à 9h30
Les rapporteurs
Affaires européennes