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Avis favorable de la commission sur la nomination de Bénédicte Lesage en tant que membre de l'Arcom, proposée par la présidente de l'Assemblée nationaleMardi 24 janvier, à 17h45, la commission des affaires culturelles auditionne Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).La commission vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication.Rapporteure : Béatrice Descamps Résultats du scrutin Nombre de votants38 Bulletins blancs ou nuls0 Suffrages exprimés38 Majorité 3/5e23 POUR27 CONTRE11 En conséquence, la commission donne un avis favorable à la nomination de Mme Bénédicte Lesage par la présidente de l’Assemblée nationale, Mme Yaël Braun-Pivet.
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Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024Mercredi 18 janvier, à 15h, Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présentera à la commission des affaires culturelles le premier rapport de la Cour sur l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciencesMercredi 18 janvier, à 9h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences pour la première division, Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l’environnement.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Proposition de législation européenne sur la liberté des médias : examen d’une proposition de résolution européenneMercredi 14 décembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles examine une proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601).Rapporteur : Emmanuel PellerinLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale
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Instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire : examen de la proposition de loiMercredi 14 décembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire (n° 254).Rapporteur : Roger ChudeauLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale
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Droit à l'information dans le monde numériqueMercredi 7 décembre, à 9h, la commission des affaires culturelles auditionne Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, et Asma Mhalla, spécialiste des enjeux politiques et géopolitiques du numérique, enseignante à Sciences Po et à l'École polytechnique, sur le droit à l'information dans le monde numérique.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Recrutement, mobilité et affectation des enseignants du premier degréMercredi 23 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles a entendu une communication de Rodrigo Arenas et Cécile Rilhac, co-rapporteurs de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré.Lire la communication de la mission flashLire la synthèseVoir la vidéo
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Mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle : examen de la proposition de loiMercredi 16 novembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle (n° 327).Rapporteure : Clémentine AutainLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Création d'un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap : examen de la proposition de loiMercredi 16 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (n° 326).Rapporteure : Nadège AbomangoliLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Audition sur la laïcité à l’écoleMercredi 9 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l’école.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Audition de Gérald BronnerMercredi 2 novembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Gérald Bronner, professeur de sociologie à Paris-Sorbonne Université, président de la commission « Les Lumières à l'ère numérique ».La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle