Agenda

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi

- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse
- Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France en 2022 et sur son rapport d’orientation
Désignation d’un député qui siégera au conseil d’administration de France Télévisions
Examen, en application de l’article 88 du Règlement de l’Assemblée nationale, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi portant interdiction de l’écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (n° 777) (M. Hervé de Lépinau, rapporteur)

– Audition commune de Mmes Maryam Salehi, présidente du Bureau de la radio, et Anne Fauconnier, déléguée générale, et de MM. Christophe Schalk, président du syndicat des radios indépendantes, et Kevin Moignoux, secrétaire général, sur la radio privée

- Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
- Examen de la proposition de loi portant interdiction de l’écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (n° 777) (M. Hervé de Lépinau, rapporteur)

– Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d’activité 2022 de l’Arcom

– Élection du bureau de la Commission

Table ronde sur la création cinématographique réunissant des représentants du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), de France Télévisions, de Canal +, de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), de la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP), et de l’Union des producteurs de cinéma (UPC)

Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités

Audition de Mme Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux