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Budget 2024 : audition d'Agnès Firmin Le Bodo sur les crédits de la mission SantéMardi 10 octobre, à 18h, la commission des affaires sociales auditionne Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé, sur les crédits de la mission Santé du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680).Rapporteur pour avis : Sébastien PeytavieSuivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale
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Supprimer ou suspendre les allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants : examen de la proposition de loiMercredi 4 octobre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants (n° 1612).Rapporteur : Bryan MassonSuivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale
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Soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose : examen de la proposition de loiMercredi 4 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose (n° 1221 rectifié).Rapporteur : Emmanuel Taché de la PagerieSuivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale
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Élection du bureau de la commissionLundi 2 octobre, Charlotte Parmentier-Lecocq a été élue présidente de la commission des affaires sociales.- Rapporteure générale : Stéphanie Rist Composition du bureau à compter du 4 octobre 2023 :Vice-présidents :- Paul Christophe- Pierre Dharréville- Yannick Neuder- Michèle Peyron Secrétaires :- Thibault Bazin- Christophe Bentz- Cyrille Isaac-Sibille- Nicolas Turquois
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Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations sociales : examen du rapport de la MECSSMercredi 27 septembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine le rapport d’information de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations sociales.Rapporteurs : Marc Ferracci et Jérôme GuedjSuivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale
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Plein emploi : examen du projet de loiA partir de lundi 18 septembre, la commission des affaires sociales examine le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528).Rapporteurs : Christine Le Nabour et Paul ChristopheSuivre les réunions sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Projet de loi pour le plein emploi : audition d'Olivier DussoptLundi 18 septembre, à 16h, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528).Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Contrats de travail à temps partagé aux fins d'employabilité (Mission flash)Le 11 juillet 2023, Mme Fanta Berete et M. Stéphane Viry, rapporteurs de la Mission « flash » sur les conditions d’application du dispositif expérimental du travail à temps partagé à des fins d’employabilité ont rendu leur communication.Lire la communicationLire la synthèse
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : nomination des rapporteurs thématiquesMercredi 5 juillet, la commission des affaires sociales a désigné les rapporteurs thématiques sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2024. ThématiquePLFSS 2023RapporteursGroupeEquilibre général, recettes et maladie Mme Stéphanie Rist, rapporteure généraleRenaissanceAutonomieMme Caroline JanvierRenaissanceFamilleM. Paul ChristopheHorizons et apparentésVieillesseM. Cyrille Isaac-SibilleDémocrate (MoDem et Indépendants)Accidents du travail et maladies professionnelles M. François RuffinLa France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
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Projet de loi de finances pour 2024 : nomination des rapporteurs pour avisMercredi 5 juillet, la commission des affaires sociales a désigné les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024. Avis budgétairePLF 2024RapporteursGroupeSantéM. Sébastien PeytavieÉcologiste - NUPESSolidarité, insertion et égalité des chancesMme Christine Le NabourRenaissanceTravail et emploiM. Stéphane ViryLes RépublicainsRégimes sociaux et de retraitesMme Joëlle MélinRassemblement national
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Rapport de la Cour des comptes relatif aux soins palliatifs : audition de Véronique HamayonMercredi 5 juillet 2023, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux soins palliatifs, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières.Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord