Commission de la défense nationale et des forces armées

16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)

Présidence de Thomas Gassilloud, député de la dixième circonscription du Rhône

Actualités

  • Création de 5 missions d'information et 5 groupes de travail

    Lors de sa réunion du mardi 18 octobre 2022, la commission de la Défense nationale et des forces armées a créé 5 missions d’information :
      

    Mission d’information sur le bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025

    M. Thomas Gassilloud (RE, Rhône), Président ;

    M. Yannick Chenevard (RE, Var) et M. Laurent Jacobelli (RN, Moselle), rapporteurs ;
      

    Mission d’information flash sur les stocks de munition

    M. Vincent Bru (Dem, Pyrénées-Atlantique) et M. Julien Rancoule (RN, Aude), rapporteurs ;
      

    Mission d’information flash sur la défense sol-air en France et en Europe

    Mme Natalia Pouzyreff (RE, Yvelines) et M. Jean-Louis Thiériot (LR, Seine-et-Marne), rapporteurs ;
      

    Mission d’information flash sur la préparation opérationnelle

    Mme Brigitte Liso (RE, Nord) et Mme Anna Pic (SOC, Manche), rapporteurs ;
      

    Mission d’information flash sur les fonds marins

    Mme Lysiane Métayer (RE, Morbihan) et M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES, Hauts-de-Seine), rapporteurs.
      

    Elle a également créé 5 groupes de travail dans l’objectif de nourrir les travaux de la commission :
      

    Groupe de travail « Territoire national »

    M. Christophe Blanchet (Dem, Calvados) et Mme Isabelle Santiago (SOC, Val-de-Marne), rapporteurs ;
      

    Groupe de travail « Hommes et femmes de la défense »

    Mme Corinne Vignon (RE, Haute-Garonne) et Mme Pascale Martin (LFI-NUPES, Dordogne) ;
      

    Groupe de travail « BITD »

    M. Mounir Belhamiti (RE, Loire-Atlantique) et M. Jean-Louis Thiériot (LR, Seine-et-Marne) ;
      

    Groupe de travail « International »

    M. Jean-Charles Larsonneur (HOR, Finistère) et Mme Michèle Martinez (RN, Pyrénées-Orientales) ;
      

    Groupe de travail « Opérations »

    M. Jean-Marie Fiévet (RE, Deux-Sèvres) et M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES, Hauts-de-Seine).
      

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  • Projet de loi de finances 2023 : examen des avis budgétaires

    Mercredi 19 octobre 2022 matin et après-midi, la commission a examiné des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023.

    Voir la séance du matin, de l'après-midi

    • mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)

    • mission « Défense » :

    - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;

    - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;

    - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteure pour avis) ;

    - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;

    - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;- Équipement des forces

     – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;

    • mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).

  • Projet de loi de finances 2023 : audition des associations professionnelles nationales des militaires

    Mardi 18 octobre après-midi, la commission a auditionné des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 20233.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace

    Jeudi 13 octobre 2022 matin,  la commission a auditionné le général d’armée aérienne Stéphane Mille, chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du chef d’état-major de la Marine

    Jeudi 13 octobre 2022 matin, la commission auditionne l’amiral Pierre Vandier, chef d’état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition des organisations syndicales des personnels civils de la défense

    Mercredi 12 octobre 2022 après-midi, la commission a auditionné des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du secrétaire général pour l’administration au Ministère des Armées

    Mercredi 12 octobre 2022 après-midi, la commission a auditionné, à huis clos, M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration au Ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du chef d’état-major de l’Armée de Terre

    Mercredi 12 octobre 2022 matin, la commission a auditionné le général d’armée Pierre Schill, chef d’état-major de l’Armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du conseil supérieur de la fonction militaire

    Mardi 11 octobre 2022 après-midi, la commission a auditionné le conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances 2023 : audition du délégué général pour l’armement

    Mardi 11 octobre 2022 soir, la commission a auditionné M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances 2023

  • Projet de loi de finances pour 2023 : audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées

    Mercredi 5 octobre 2022 après-midi, la commission a auditionné M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.

  • Projet de loi de finances pour 2023 : audition du chef d’état-major des Armées

    Mercredi 5 octobre 2022 après-midi, la commission a auditionné le général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.