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Transition énergétique et territoires: table ronde de représentants des élus locaux
Mercredi 28 septembre 2022, la commission du développement durable a organisé une table ronde de représentants des élus locaux sur le thème « Transition énergétique et territoires » avec M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l’association des maires de Seine-et-Marne, vice-président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, accompagné de Mme Gwenola Stephan, chargée de mission « transition écologique » et Mme Nathalie Fourneau, responsable du département « Aménagement du territoire » ; M. Jean Revereault, vice-président d’Intercommunalités de France, chargé des transitions écologiques ; M Alain Leboeuf, président du conseil départemental de la Vendée, président du groupe de travail sur les énergies renouvelables de l’Assemblée des départements de France ; Mme Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d’Occitanie et présidente déléguée de la commission « Transition écologique et énergétique » de Régions de France, accompagnée de Mme Olivia de Maleville, conseillère « Transition écologique ».
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Feuille de route du ministère de la transition écologique: audition de Christophe Béchu
Mardi 27 septembre 2022, la commission du développement durable a auditionné Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
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Audition sur le thème de la sobriété énergétique
Mercredi 21 septembre 2022, la commission du développement durable a auditionné Mme Zélie Victor, responsable « transition énergétique » du Réseau Action Climat, et M. Yves Marignac, porte-parole de l’association négaWatt, sur la sobriété énergétique.
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Présidence du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF): audition de Jean Castex
Mercredi 27 juillet 2022 , la commission du développement durable a auditionné, en application de l’article 13 de la Constitution, M. Jean Castex, ancien Premier ministre, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, puis voté sur cette proposition de nomination (Bruno Millienne, rapporteur).
Le résultat du scrutin est le suivant:
- Nombre de votants : 49
- Abstentions, bulletins blancs ou nuls : 13
- Suffrages exprimés : 36
- Avis favorables : 26
- Avis défavorables : 10
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Enjeux de la sobriété énergétique : audition des acteurs du secteur
Mercredi 20 juillet 2022, la commission du développement durable a organisé une audition sur les enjeux de la sobriété énergétique:
- Mme Laurence Confort, directrice « Stratégie et communication » de l’Association française du gaz,
- M. Mathias Laffont, directeur « Usages et territoires » de l’Union française de l’électricité
- M. Alexandre Roesch, délégué général du Syndicat des énergies renouvelables.
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Présentation du rapport annuel du Haut Conseil pour le climat (HCC)
Mercredi 13 juillet 2022, la commission du développement durable s'est vue présenter, par des représentants du Haut Conseil pour le climat (HCC), le rapport annuel de cette instance.
Le HCC était représenté par Benoit Leguet, Valérie Masson-Delmotte et Jean-François Soussana.
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Élection du bureau de la commission
Jeudi 30 juin 2022 matin, la commission du développement durable s'est réunie et a élu Jean-Marc Zulesi président de la commission.
Sont élus vice-présidents: Lisa Belluco, Marjolaine Meynier-Millefert, Bruno Millienne, Pierre Vatin.
Sont élus secrétaires: Nathalie Bassire, Jean-Luc Fugit, Loïc Prud'homme, Anne-Cécile Violland.
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Jean-Marc Zulesi, député de la huitième circonscription des Bouches-du-Rhône