Agenda

mercredi 30 novembre 2022

9h00

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d’une délégation de personnalités ukrainiennes composée de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada chargée de la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, politologue, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale. M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du « Groupe ukrainien de conservation de la nature » et M. Oreste Del Sol, membre du Forum civique Ukraine, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine.

jeudi 24 novembre 2022

14h45

– examen des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir l’accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux (n° 325) (M. Gabriel Amard, rapporteur).

mercredi 23 novembre 2022

21h30

– Suite de l’examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).