Agenda

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Cohésion des territoires : - Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur) - Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial) - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions – Écologie, développement et mobilité durables (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME et Mme Christine DECODTS, rapporteurs spéciaux) et les articles 50 à 52 rattachés (suite) ; - Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial) ; - Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial) - Avances à l’audiovisuel public (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Écologie, développement et mobilité durables : - Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales) - Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux) - Affaires maritimes (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Enseignement scolaire (M. Robin REDA, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Suite de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial) - Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial) - Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial) - Défense : - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) - Préparation de l’avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan MASSON, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Action extérieure de l’État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial) - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits de la mission - Gestion des finances publiques (M. Louis MARGUERITTE, rapporteur spécial) - Gestion des finances publiques : Lutte contre l’évasion fiscale (Mme Charlotte LEDUC, rapporteure spéciale) - Engagements financiers de l’État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial) - Participations financières de l’État ; Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial) - Régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Benoît MOURNET, rapporteur spécial) - Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES-BEAUNE, rapporteure spéciale)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Sécurités (suite) : - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale) - Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial) - Outre-mer (MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux) et sur l’article 55, rattaché

– Nomination au comité national d’orientation et de suivi du fonds de soutien prévu à l’article 92 de la loi de finances pour 2014. – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions : - Administration générale et territoriale de l’État (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial) - Sécurités : - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale) - Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)

– Audition de représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE)