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Réunion - Jeudi 26 octobre 2023 à 14h30
– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Écologie, développement et mobilité durables : - Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales) - Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux) - Affaires maritimes (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale)
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Réunion - Jeudi 26 octobre 2023 à 9h30
– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Enseignement scolaire (M. Robin REDA, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés
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Réunion - Mercredi 25 octobre 2023 à 21h30
– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Suite de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial) - Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial) - Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial) - Défense : - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) - Préparation de l’avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan MASSON, rapporteur spécial)
Commission des finances
Commission permanente
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis