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Mardi 19 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2024 (n° 2009) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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Mardi 19 décembre 2023
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution, en nouvelle lecture, en vue de la lecture définitive (n°2009). (M. Jean-René Cazeneuve)
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Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2024 (n° 1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de MM. Antoine DERUENNES, directeur général de l'Agence France Trésor et Mathieu MARCEAU, chef de bureau
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Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Nomination d'un rapporteur
– Le cas échéant, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général) -
Jeudi 14 décembre 2023
Commentaires d'articles
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Jeudi 14 décembre 2023
Examen en commission
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Jeudi 7 décembre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée (n° 1798)
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée (n° 1798)
Commission des finances
Commission permanente
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis