Printemps de l’évaluation 2023 – Commission d’évaluation des politiques publiques - Commission des finances

Printemps de l’évaluation 2023 – Commission d’évaluation des politiques publiques - Présentation et agenda

Inauguré en 2018, le Printemps de l’évaluation a pour ambition, en renforçant les modalités d’examen du projet de loi de règlement, de devenir le lieu de convergence des travaux d’évaluation des politiques publiques de l’Assemblée nationale.

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le Mercredi 7 juin à 9h pour examiner les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Outre-mer"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le Lundi 5 juin à 14h pour examiner les crédits de la mission Outre-mer dont les rapporteurs spéciaux sont : M

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le Jeudi 1er juin à 21h pour examiner les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Engagements financiers de l’Etat"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le Jeudi 1er juin à 17h30 pour examiner les crédits de la mission Engagements financiers de l’Etat dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Économie" ; "Plan de relance" ; "Plan d’urgence face à la crise sanitaire" et "Investir pour la France de 2030"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le Jeudi 1er juin à 9h pour examiner les crédits de la mission Économie ; Plan de relance ; Plan d’urgence face à la crise sanitaire et Investir pour la France de 2030 dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Écologie, développement et mobilité durables"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 30 mai 2023 à 21h pour poursuivre l’examen des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Écologie, développement et mobilité durables"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 30 mai 2023 à 17h pour examiner des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 31 mai 2023 à 9h15 pour examiner les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances dont le rapporteur spécial est Mme Perrine GOULET (Dem, Nièvre).

Printemps de l’évaluation 2023 Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Conseil et contrôle de l’État", "Direction de l’action du Gouvernement" et "Pouvoirs publics"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 30 mai 2023 à 17h pour examiner les crédits des missions Conseil et contrôle de l’État, Direction de l’action du Gouvernement et Pouvoirs publics dont les rapporteurs spéciaux sont pour :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Justice"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le jeudi 25 mai 2023 à 17h30 pour examiner les crédits de la mission Justice dont le rapporteur spécial est M. Patrick HETZEL (Les Républicains, Bas-Rhin).

Printemps de l’évaluation 2023 Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Relations avec les collectivités territoriales"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le jeudi 25 mai 2023 à 15h pour examiner les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales dont les rapporteurs spéciaux sont M

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Administration générale et territoriale de l’État, Immigration, asile et intégration et Sécurités"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 10 mai 2023 à 21h pour examiner les crédits des missions Administration générale et territoriale de l’État, Immigration, asile et intégration et Sécurités dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Transformation et fonction publique"s

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 9 mai 2023 à 21h pour examiner les crédits de la mission Transformation et fonction publique dont le rapporteur spécial est : Mme Sophie ERRANTE (Renaissance, Loire Atlantique).

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Santé"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 17 mai 2023 à 17h15 pour examiner les crédits des missions Santé dont le rapporteur spécial est Mme Véronique LOUWAGIE (LR, Orne)

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Cohésion des territoires"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 16 mai mai 2023 à 21 h pour examiner les crédits de la mission Cohésion des territoires dont les rapporteurs spéciaux sont : M

Printemps de l’évaluation 2023 Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Sport, jeunesse et vie associative"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 16 mai 2023 à 17h15 pour examiner les crédits de la mission Sports, jeunesse et vie associative dont le rapporteur spécial est M

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Culture et Média"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le lundi 15 mai 2023 à 15h pour examiner les crédits des missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles dont les rapporteurs spéciaux sont :

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Enseignement scolaire"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 10 mai 2023 à 21h pour examiner les crédits de la mission Enseignement scolaire dont le rapporteur spécial est M

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Action extérieure de l’Etat" et "Aide publique au développement"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 10 mai à 17h15 pour examiner les crédits des missions Action extérieure de l’Etat et Aide publique au développement dont les rapporteurs spéciaux sont M

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 9 mai 2023 à 22h pour examiner les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales dont le rapporteur spécial est M. Pascal LECAMP (Démocrate, Vienne).

Printemps de l’évaluation 2023 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Travail et emploi"

Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mardi 9 mai 2023 à 21h pour examiner les crédits de la mission Travail et emploi dont le rapporteur spécial est M. Dominique DA SILVA (Renaissance, Val d’Oise).