Dans le cadre du printemps de l’évaluation 2023, la commission des finances s’est réunie le mercredi 30 mai 2023 à 17h pour examiner des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables dont les rapporteurs spéciaux sont :
- Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durable ; Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires ;
- MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ;
- Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales Infrastructures et services de transports ; Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l’État ; Contrôle et exploitation aériens ;
- M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial Affaires maritimes
Au cours de cette réunion, la commission des finances a entendu M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et M. Hervé BERVILLE, secrétaire d’État chargé de la mer.
Puis elle a examiné le rapports d’information relatif aux modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales
La vidéo de cette audition est disponible sur le site de l’Assemblée
Le compte rendu peut également être consulté.