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Mardi 10 octobre, les rapporteures se sont entretenues avec Mme Carole Schaal, directrice Communication, mobilisation et sensibilisation de l’association Stop à l’exclusion énergétique.

Mardi 17 octobre, la mission a reçu Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l’efficacité énergétique et de l’air à la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), accompagnée de M. Alexandre Dozières, sous-directeur de l’efficacité énergétique et de la qualité de l’air.

Elle a ensuite entendu M. Vincent Legrand, directeur général de l’Institut négaWatt, président de Dorémi.

Jeudi 26 octobre 2023, le Comité a procédé à l’audition de Mme Catherine Démier, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

Ce rapport fait suite à la demande d’assistance formulée par le CEC auprès de la Cour des comptes, après l’inscription de ce thème à son programme de travail à la demande du groupe Renaissance ; Mmes Véronique Louwagie et Annie Vidal ayant été désignées comme rapporteures.

Mme Démier était accompagnée de Mme Clarisse Mazoyer, conseillère maître, de M. François Brottes, conseiller maître en service extraordinaire, et M. Guillaume Lacroix, conseiller référendaire.

À l’issue de la réunion, le CEC a autorisé la publication du rapport de la Cour des comptes.

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Mardi 7 novembre, les rapporteures ont reçu M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique, accompagné de M. Joseph Hajjar, directeur de programme Énergie, bouclage GES et adaptation.

Puis elles ont entendu M. Damien Botteghi, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages, accompagné de M. Mathieu Pzrybylski, adjoint au sous-directeur du financement et de l’économie du logement et de l'aménagement, et de Mme Coralie Ruffenach, adjointe au sous-directeur de la qualité de la construction.

Mardi 14 novembre, les rapporteures ont auditionné Mme Isabelle Chave, sous-directrice des monuments historiques et des sites patrimoniaux à la direction générale des patrimoines et de l’architecture (DGPA) du ministère de la culture.

Elles ont ensuite reçu M. Luc Broussy, auteur du rapport Nous vieillirons ensemble… 80 propositions pour un nouveau Pacte entre générations, rapport interministériel sur l’adaptation des logements, des villes, des mobilités et des territoires à la transition démographique (2021), président de France Silver Eco, accompagné de M. Mathieu Alapetite, directeur général.

Mercredi 15 novembre, les rapporteures se sont entretenues avec MM. Denis Piveteau, conseiller d’État, et Jacques Wolfrom, directeur général du Groupe Arcade-VYV, auteurs du rapport Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! (2020).

Mardi 21 novembre, la mission a auditionné M. Simon Huffeteau, chef de la Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments.

Elle a ensuite entendu M. Fabien Sénéchal, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), accompagné de M. Jean-Lucien Guenoun, vice-président.

Mardi 28 novembre, les rapporteures ont reçu Mme Laure de La Bretèche, directrice déléguée des politiques sociales de la Caisse des dépôts, et M. Gil Vauquelin, directeur de la transition énergétique et écologique de la Banque des territoires, accompagnés de Mme Selda Gloanec et de M. Léo Michel, conseillers en relations institutionnelles de la Caisse des dépôts.

Mardi 5 décembre, la mission a entendu Mme Béatrice Sédillot, cheffe du service des données et études statistiques (SDES) du Commissariat général au développement durable (CGDD), accompagnée de Mme Bérengère Mesqui, sous-directrice des statistiques de l’énergie au SDES.

A ensuite été conduite une audition conjointe de M. Yves Contassot, président de Grand Paris Climat, et de Mme Fatoumata Koné, présidente de l’Agence parisienne du climat (APC), accompagnés de Mme Karine Bidart, directrice générale, et M. Frédéric Delhommeau, directeur Habitat et rénovation de l’APC.

Mardi 12 décembre, les rapporteures ont reçu M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema), accompagné de Mmes Annabelle Ferry, directrice Territoires et ville, et Catherine Maligne, directrice de cabinet.

Elles ont ensuite auditionné M. Bertrand Hannedouche, chef du service Transition écologique de la Fédération française du bâtiment (FFB), accompagné de M. Thibault Pedrono, ingénieur au service Transition écologique.

Mardi 19 décembre, la mission a entendu M. Gérard Sénior, président de Qualibat.

Elle a ensuite auditionné M. David Marchal, directeur exécutif de l’expertise et des programmes de l’Ademe, accompagné de Mme Albane Gaspard, coordinatrice au service Bâtiment.

Mercredi 17 janvier, la mission a reçu Mme Élisabeth Bardet, présidente du Syndicat national des fabricants d’isolants en laines minérales manufacturées (FILMM), et M. Olivier Servant, directeur Solutions pour la construction de Saint-Gobain Solutions France.

Elle a ensuite auditionné M. Laurent Pichard, sous-directeur, 4^e sous-direction de la direction du budget, accompagné de M. Ulric de La Batut, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires, et de Mme Marie Regrettier, adjointe au chef de bureau, en charge des sujets de rénovation du parc privé.