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Page n°2001 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1374 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : institutions sociales et médico sociales
    Titre : Revalorisation égalitaire des professionnels de santé
    Réponse publiée le 18 octobre 2022
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1373 de M. Stéphane Mazars
    Rubrique : institutions sociales et médico sociales
    Titre : Bénéfice de la « prime Ségur » aux personnels administratifs et techniques
    Réponse publiée le 18 octobre 2022
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1372 de Mme Caroline Parmentier
    Rubrique : industrie
    Titre : Coût de l'énergie pour les entreprises
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1371 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : industrie
    Titre : Contre la fermeture de LME à Trith-Saint-Léger
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1370 de Mme Mathilde Paris
    Rubrique : impôts locaux
    Titre : Dégrèvement de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) pour les agriculteurs
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1369 de M. Yoann Gillet
    Rubrique : immigration
    Titre : Absence de maîtrise de l'immigration
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1368 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : hôtellerie et restauration
    Titre : Soutien aux restaurateurs face à la crise énergétique
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1367 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : grandes écoles
    Titre : Démocratisation de l'accès aux grandes écoles
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1366 de Mme Mathilde Panot
    Rubrique : gendarmerie
    Titre : Convention entre l'ANDRA et la direction générale de la gendarmerie nationale
    Réponse publiée le 14 mars 2023
  • 20 septembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 1365 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : gendarmerie
    Titre : Augmentation des frais de chauffage des gendarmes logés dans le parc domanial
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
1
...
1999
2000
2001
2002
2003
...
2149
Page n°2001 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
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