Fabrication de la liasse

Amendement n°II-243

Déposé le lundi 28 octobre 2024
En traitement
Photo de madame la députée Manon Bouquin

Manon Bouquin

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Photo de monsieur le député Sébastien Chenu

Sébastien Chenu

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Photo de monsieur le député Aurélien Lopez-Liguori

Aurélien Lopez-Liguori

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Photo de madame la députée Laure Lavalette

Laure Lavalette

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Photo de monsieur le député Philippe Lottiaux

Philippe Lottiaux

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Photo de monsieur le député René Lioret

René Lioret

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Photo de madame la députée Julie Lechanteux

Julie Lechanteux

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Photo de madame la députée Katiana Levavasseur

Katiana Levavasseur

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Photo de monsieur le député Emmanuel Fouquart

Emmanuel Fouquart

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Photo de monsieur le député Bruno Bilde

Bruno Bilde

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Photo de madame la députée Michèle Martinez

Michèle Martinez

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Photo de monsieur le député Gaëtan Dussausaye

Gaëtan Dussausaye

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Photo de monsieur le député Alexandre Dufosset

Alexandre Dufosset

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Photo de madame la députée Monique Griseti

Monique Griseti

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Photo de madame la députée Catherine Rimbert

Catherine Rimbert

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Photo de monsieur le député Anthony Boulogne

Anthony Boulogne

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Photo de monsieur le député Antoine Golliot

Antoine Golliot

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Photo de monsieur le député Pascal Markowsky

Pascal Markowsky

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Photo de monsieur le député Emeric Salmon

Emeric Salmon

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Photo de monsieur le député Hervé de Lépinau

Hervé de Lépinau

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Photo de monsieur le député Frank Giletti

Frank Giletti

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Photo de monsieur le député Nicolas Meizonnet

Nicolas Meizonnet

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Photo de madame la députée Gisèle Lelouis

Gisèle Lelouis

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Photo de monsieur le député Antoine Villedieu

Antoine Villedieu

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Photo de madame la députée Yaël Ménaché

Yaël Ménaché

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Photo de madame la députée Stéphanie Galzy

Stéphanie Galzy

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Photo de monsieur le député Julien Rancoule

Julien Rancoule

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Photo de madame la députée Sylvie Josserand

Sylvie Josserand

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Photo de monsieur le député Romain Tonussi

Romain Tonussi

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Photo de monsieur le député Jonathan Gery

Jonathan Gery

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Tiffany Joncour

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Photo de madame la députée Claire Marais-Beuil

Claire Marais-Beuil

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Arnaud Sanvert

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Photo de monsieur le député Pierre Meurin

Pierre Meurin

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Photo de monsieur le député Robert Le Bourgeois

Robert Le Bourgeois

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Photo de monsieur le député Joseph Rivière

Joseph Rivière

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Photo de monsieur le député Julien Guibert

Julien Guibert

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Photo de madame la députée Hélène Laporte

Hélène Laporte

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Photo de monsieur le député Frédéric Weber

Frédéric Weber

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Photo de madame la députée Edwige Diaz

Edwige Diaz

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Photo de madame la députée Laurence Robert-Dehault

Laurence Robert-Dehault

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Photo de monsieur le député Auguste Evrard

Auguste Evrard

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Photo de madame la députée Florence Joubert

Florence Joubert

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Photo de madame la députée Marie-France Lorho

Marie-France Lorho

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Photo de monsieur le député Stéphane Rambaud

Stéphane Rambaud

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Photo de monsieur le député Pascal Jenft

Pascal Jenft

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Photo de monsieur le député Kévin Mauvieux

Kévin Mauvieux

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Photo de madame la députée Caroline Parmentier

Caroline Parmentier

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Photo de madame la députée Sandra Delannoy

Sandra Delannoy

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Photo de madame la députée Anaïs Sabatini

Anaïs Sabatini

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Photo de monsieur le député Jocelyn Dessigny

Jocelyn Dessigny

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Photo de monsieur le député Michel Guiniot

Michel Guiniot

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Photo de monsieur le député Julien Limongi

Julien Limongi

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Photo de monsieur le député Théo Bernhardt

Théo Bernhardt

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Photo de monsieur le député Thierry Tesson

Thierry Tesson

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Photo de madame la députée Angélique Ranc

Angélique Ranc

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Photo de monsieur le député Jorys Bovet

Jorys Bovet

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Photo de monsieur le député Christophe Bentz

Christophe Bentz

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Photo de madame la députée Caroline Colombier

Caroline Colombier

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Photo de monsieur le député Laurent Jacobelli

Laurent Jacobelli

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Photo de monsieur le député Romain Baubry

Romain Baubry

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Sous réserve de son traitement par les services de l'Assemblée nationale et de sa recevabilité

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires200 0000
Recherche spatiale00
Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables0200 000
Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle00
Recherche duale (civile et militaire)00
Enseignement supérieur et recherche agricoles00
TOTAUX200 000200 000
SOLDE0
Exposé sommaire

Cet amendement vise à allouer davantage de crédits à l'IFREMER afin d'intensifier la recherche pour la lutte contre les maladies générées par les norovirus. Ces norovirus rendent impropres à la consommation les huîtres touchées. 

En 2022, il y a eu trois interdictions de ventes de moules, palourdes et huîtres de l'Etang de Thau (plus grosse zone conchylicole de la Méditerranée) touchées par les norovirus. Les cas se répètent en 2023 et on peut craindre une amplification des contaminations si rien n'est fait. 

Fin 2023, début 2024, en pleine période de fêtes de fin d'année, ce sont près de 1300 tonnes d'huîtres contaminées qui n'ont pas pu être vendues dans le bassin d'Arcachon. 

Il ne s'agit plus seulement d'indemniser les pertes de recettes des conchyliculteurs mais bien de comprendre pourquoi ces phénomènes se répètent et d'endiguer les contaminations au fil des années. 

Les crédits de l'IFREMER du programme 172 "Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires", action 18 "Recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'environnement" sont augmentés et proviennent du programme 190 "Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables", action 17 "– Recherche dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie" et notamment des crédits alloués aux éoliennes.