Étapes de lecture
Dépôt au Sénat
Mardi 1er avril 2025
Première lecture au Sénat
Mardi 1er avril 2025
Texte adopté ✅
Texte adopté ✅
Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 8 janvier 2026
Dépôt au Sénat
Mardi 1er avril 2025
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Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social, n° 501, déposée le mardi 1er avril 2025.
- Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.
Première lecture au Sénat
Mardi 1er avril 2025
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Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social, n° 501, déposée le mardi 1er avril 2025.
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Examen en commission
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Commission des affaires sociales du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 1er avril 2025
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Texte de la commissionMercredi 17 décembre 2025
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Discussion en séance publiqueMercredi 7 janvier 2026
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)
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Texte adopté ✅Mercredi 7 janvier 2026
Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 8 janvier 2026
(17e législature)
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Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à revaloriser les métiers du travail social, n° 2320, déposée le jeudi 8 janvier 2026.Mise en ligne : vendredi 9 janvier 2026 à 19h00
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Examen en commission
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Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 8 janvier 2026
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