Soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan

17^e législature

Proposition de résolution visant à soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan (dépôt le mardi 22 juillet 2025).

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Ce texte a été retiré par son auteur le mardi 16 décembre 2025

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Dépôt à l'Assemblée nationale

Mardi 22 juillet 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Mardi 22 juillet 2025

Dépôt à l'Assemblée nationale

Mardi 22 juillet 2025 (17^e législature)

Proposition de résolution, visant à soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan, n° 1758, déposée le mardi 22 juillet 2025.

Mise en ligne : mardi 22 juillet 2025 à 17h28
Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Mardi 22 juillet 2025 (17^e législature)

Proposition de résolution, visant à soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan, n° 1758, déposée le mardi 22 juillet 2025.

Mise en ligne : mardi 22 juillet 2025 à 17h28
Examen en commission
Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable

Commission saisie au préalable le mardi 22 juillet 2025

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