Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

• Proposition de résolution, visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie, n° 1860, déposée le mercredi 24 septembre 2025.

  Mise en ligne : jeudi 25 septembre 2025 à 0h00
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie, n° 1860, déposée le mercredi 24 septembre 2025.

  Mise en ligne : jeudi 25 septembre 2025 à 0h00
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le mercredi 24 septembre 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 3 décembre 2025

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n°1860), n° 2205, déposé le lundi 15 décembre 2025.

          Mise en ligne : lundi 15 décembre 2025 à 15h55
        • Rapport de la commission

          Mercredi 3 décembre 2025

          Texte de la commission, n° 2205-A0, déposé le lundi 15 décembre 2025.

          Mise en ligne : jeudi 4 décembre 2025 à 11h10
  • Commission des affaires étrangères
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 3 décembre 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 2205

      (Texte de la commission saisie au préalable)

      Voir les 1 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 17 décembre 2025

          Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie . (n°2205), n° 2251, déposé le mercredi 17 décembre 2025.

          Mise en ligne : lundi 6 janvier 2025 à 17h21
        • Texte de la commission

          Mercredi 17 décembre 2025

          Texte de la commission, n° 2251-A0, déposé le mercredi 17 décembre 2025.

          Mise en ligne : mardi 6 janvier 2026 à 17h28