Retrait
Ce texte a été retiré par son auteur le lundi 3 février 2025
Ce texte a été retiré par son auteur le lundi 3 février 2025
Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 28 janvier 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 28 janvier 2025

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 28 janvier 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 857, déposée le mardi 28 janvier 2025.Mise en ligne : mardi 28 janvier 2025 à 11h10
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 28 janvier 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 857, déposée le mardi 28 janvier 2025.Mise en ligne : mardi 28 janvier 2025 à 11h10
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mardi 28 janvier 2025
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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