Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 15 octobre 2024
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 15 octobre 2024
Texte adopté ✅
Texte adopté ✅
Première lecture au Sénat
Mardi 3 décembre 2024
Texte adopté ✅
Texte adopté ✅
Deuxième lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 12 février 2026
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 15 octobre 2024
(17e législature)
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Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 341, déposée le mardi 15 octobre 2024.Mise en ligne : mercredi 6 novembre 2024 à 10h27
- Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 15 octobre 2024
(17e législature)
-
Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 341, déposée le mardi 15 octobre 2024.Mise en ligne : mercredi 6 novembre 2024 à 10h27
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Examen en commission
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Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 15 octobre 2024
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMardi 26 novembre 2024Texte de la commission, n° 624-A0, déposé le mardi 26 novembre 2024.Mise en ligne : mardi 26 novembre 2024 à 22h43
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Discussion en séance publiqueMardi 3 décembre 2024
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (341)., n° 624-A0, déposé le mardi 26 novembre 2024.Mise en ligne : mardi 26 novembre 2024 à 22h43
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Agenda et comptes rendus des débats
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Première lecture au Sénat
Mardi 3 décembre 2024
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Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 178, déposée le mardi 3 décembre 2024.
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Examen en commission
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Commission des affaires sociales du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 3 décembre 2024
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Texte de la commissionMercredi 4 février 2026Texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n°178)., n° 353, déposé le mercredi 4 février 2026.Mise en ligne : mercredi 4 février 2026 à 0h00
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Discussion en séance publiqueJeudi 12 février 2026
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n°178)., n° 353, déposé le mercredi 4 février 2026.Mise en ligne : mercredi 4 février 2026 à 0h00
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Agenda et comptes rendus des débats
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Deuxième lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 12 février 2026
(17e législature)
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Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 2478, déposée le jeudi 12 février 2026.Mise en ligne : jeudi 12 février 2026 à 21h45
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Examen en commission
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Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 12 février 2026
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