Pour plus de sport et moins de sucre

• Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558, déposée le mardi 29 octobre 2024.

  Mise en ligne : jeudi 14 novembre 2024 à 11h04
• Renvoyé(e) à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

• Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558, déposée le mardi 29 octobre 2024.

  Mise en ligne : jeudi 14 novembre 2024 à 11h04
• Examen en commission

  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 29 octobre 2024

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 558

      Voir les 33 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 4 décembre 2024

          Rapport sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558), n° 699, déposé le mercredi 4 décembre 2024.
        • Texte de la commission

          Mercredi 4 décembre 2024

          Texte de la commission, n° 699-A0, déposé le mercredi 4 décembre 2024.

          Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h55