Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 22 juillet 2025
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 22 juillet 2025
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 22 juillet 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan, n° 1758, déposée le mardi 22 juillet 2025.Mise en ligne : mardi 22 juillet 2025 à 17h28
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 22 juillet 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à soutenir l’Arménie dans ses efforts de paix avec l’Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d’Artsakh détenus en Azerbaïdjan, n° 1758, déposée le mardi 22 juillet 2025.Mise en ligne : mardi 22 juillet 2025 à 17h28
-
Examen en commission
-
Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mardi 22 juillet 2025
-
-