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Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Proposition de loi
Tout le dossier en une page Contributions La loi en constructionLes étapes de la procédure
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, n° 359
, déposé(e) le lundi 26 février 2024
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, n° 359
, déposé(e) le lundi 26 février 2024
et renvoyé(e) à la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le rapporteur
Examen en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Commission saisie au fond
Rapporteur
La commission a nommé M. Jean-Yves Roux , rapporteur.
Rapport de la commission
- Document non encore publié
Dépot : mercredi 3 avril 2024
Texte de la commission
Dépot : mercredi 3 avril 2024
Discussion en séance publique
Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
Agenda et comptes-rendus des débats
-
Séance publique du jeudi 11 avril 2024
CR
- Discussion
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
16ème législature
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, n° 2473
, déposé(e) le jeudi 11 avril 2024
et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Mise en ligne : lundi 15 avril 2024 à 14h40
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
17ème législature
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, n° 143
, déposé(e) le mardi 23 juillet 2024
et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Mise en ligne : lundi 29 juillet 2024 à 10h30
Le rapporteur
Examen en commission
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur
La commission a nommé M. Mickaël Cosson , rapporteur.
Nomination : mercredi 5 février 2025
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
-
Première séance publique du jeudi 6 mars 2025
- Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
-
Deuxième séance publique du jeudi 6 mars 2025
- Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
-
Troisième séance publique du jeudi 6 mars 2025
- Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole