Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, n° 143 , déposé(e) le mardi 23 juillet 2024

et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Mise en ligne : lundi 29 juillet 2024 à 10h30

Le rapporteur

Examen en commission

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Mickaël Cosson , rapporteur.

Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mardi 4 juin 2024 à 16h35 VI CR

    - nomination rapporteur
  • Réunion du mercredi 5 février 2025 à 9h00 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Nomination d'un rapporteur

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du jeudi 6 mars 2025
    - Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
  • Deuxième séance publique du jeudi 6 mars 2025
    - Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
  • Troisième séance publique du jeudi 6 mars 2025
    - Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole