Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 13/03/25 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 17ème législature Proposition de résolution visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne, n° 1111 , déposé(e) le jeudi 13 mars 2025 Mise en ligne : jeudi 13 mars 2025 à 12h53 L'auteur de la proposition Mme Marietta Karamanli Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. Mickaël Bouloux, M. Boris Vallaud, M. Karim Benbrahim, Mme Colette Capdevielle, M. Pierre Pribetich, M. Thierry Sother, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Valérie Rossi, M. Joël Aviragnet, Mme Léa Balage El Mariky, M. Fabrice Barusseau, Mme Béatrice Bellay, M. Bertrand Bouyx, Mme Céline Calvez, M. Michel Castellani, M. Pierrick Courbon, M. Arthur Delaporte, M. Inaki Echaniz, M. Olivier Faure, M. Denis Fégné, M. Damien Girard, Mme Pascale Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Stéphane Hablot, Mme Céline Hervieu, Mme Chantal Jourdan, M. Gérard Leseul, M. Laurent Lhardit, M. Laurent Mazaury, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Anna Pic, Mme Christine Pirès Beaune, M. Dominique Potier, Mme Claudia Rouaux, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Mélanie Thomin, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Océane Godard, Mme Isabelle Rauch. Lecture unique à l'Assemblée nationale 17ème législature Proposition de résolution visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne, n° 1111 , déposé(e) le jeudi 13 mars 2025 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mise en ligne : jeudi 13 mars 2025 à 12h53 Les rapporteures Mme Marietta Karamanli Com. Affaires culturelles et éducation Rapporteure Mme Isabelle Rauch Com. Affaires culturelles et éducation Rapporteure Examen en commission Examen en commission Affaires européennes AU PRÉALABLE Affaires culturelles et éducation FOND Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission Rapporteure La commission a nommé Mme Marietta Karamanli , rapporteure. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n°1111), n° 1430 Mise en ligne : lundi 26 mai 2025 à 16h13 Texte de la commission Texte de la commission, n° 1430-A0 Mise en ligne : jeudi 15 mai 2025 à 14h55 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15h00 VI CR - Nomination rapporteur Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15h00 VI CR - Examen du texte Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 15h05 VI CR - Examen du texte Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteurs La commission a nommé Mme Marietta Karamanli et Mme Isabelle Rauch , rapporteurs. Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9h15 - Examen du texte Dépôt
