Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

• Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique, n° 1502, déposée le mercredi 4 juin 2025.

  Mise en ligne : mercredi 4 juin 2025 à 14h18
• Renvoyé(e) à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

• Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique, n° 1502, déposée le mercredi 4 juin 2025.

  Mise en ligne : mercredi 4 juin 2025 à 14h18
• Examen en commission

  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 4 juin 2025

      Accéder à la page de la commission
• Discussion en séance publique

  Mardi 7 avril 2026

  • Agenda et comptes rendus des débats