- Vous êtes ici :
- Accueil
- Liste des dossiers législatifs
- Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine
Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
17ème législature
Proposition de résolution visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine, n° 1113
, déposé(e) le jeudi 13 mars 2025
- Mise en ligne : jeudi 13 mars 2025 à 16h55
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
17ème législature
Proposition de résolution visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine, n° 1113
, déposé(e) le jeudi 13 mars 2025
et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
- Mise en ligne : jeudi 13 mars 2025 à 16h55
Le rapporteur
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Arthur Delaporte et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n°1113), n° 1264
- Document non encore publié
Dépot : mardi 8 avril 2025
Texte de la commission
- Mise en ligne : mercredi 9 avril 2025 à 14h57
Dépot : mardi 8 avril 2025