Agenda

– Table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des membres du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) représentant les personnels et les étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics de recherche : MM. Laurent Coste et Hervé Christofol, Mme Carine Royer, enseignants-chercheurs, M. Nicolas Domergue, enseignant, Mme Stéphanie Joffraud-Reynaud, ingénieure de recherche, Mmes Lou Charlot et Léa Jules-Clément, étudiantes – Désignation des rapporteurs des missions flash : - sur la situation des orchestres - sur Parcoursup - sur les atteintes à la diversité artistique et à la liberté de création et de diffusion – Désignation de députés qui siègeront à la Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle et au Conseil d’évaluation de l’école (en remplacement, respectivement, de M. Jean Laussucq et de M. Bertrand Sorre)

Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du second degré

Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré
Examen du rapport d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs)

– Présentation des conclusions de la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel (Mme Géraldine Bannier et M. Jean-Claude Raux, rapporteurs)

– Présentation des conclusions de la mission flash sur l’évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation (MM. Arnaud Bonnet et Laurent Croizier, rapporteurs) – Désignation : • de rappporteurs sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) • des rapporteurs pour avis sur le projet de loi des finances pour 2026

– Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et MM. Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l’enseignement primaire – Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire (n° 1350) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1591 rect) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)

– Examen, à huis clos, du rapport de la commission, exerçant les prérogatives d’une commission d’enquête, sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958) (Mme Violette Spillebout et M. Paul Vannier, rapporteurs)

– Suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi