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Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

-Table ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires économiques, consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique

- Audition de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur l'égalité des filles et des garçons dans l'enseignement et l'accès des femmes aux études et professions scientifiques
- Présentation des conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport (M. Julien Odoul et Mme Caroline Yadan, rapporteurs)
- Désignation de rapporteurs d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

Evaluation de la loi du 16 décembre 2022 visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation

- Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultat

- Audition de Mme Coralie Chevallier, dont la nomination à la présidence du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) est envisagée par le président de la République (Mme Marie Mesmeur, rapporteure)
- Vote à bulletins secrets sur cette nomination, en application de l'article 13 de la Constitution
- Demande d'attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête en application de l'article 5 ter de l'ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

Rapport sur la proposition de loi de M. Erwan Balanant visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (824), n° 991

Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'enseignement scolaire

– Audition de MM. Lamri Adoui, président de France Universités, et Jean-François Huchet, vice-président
– Désignation d'un député qui siégera au Conseil supérieur des programmes
– Désignation de rapporteurs :
- sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
- sur la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824)