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Réunion - Mercredi 9 décembre 2026 à 15h30Réunion prévisionnelle
Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'Industrie.
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Réunion - Mercredi 9 décembre 2026 à 11h00Réunion prévisionnelle
Audition de M. Franck Lebeugle, directeur général de l’Association française de normalisation (Afnor).
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Réunion - Mercredi 9 décembre 2026 à 9h30Réunion prévisionnelle
Audition de MM. Christian Pons, président de l’Union nationale de l’apiculture française (Unaf), Yves Delaunay, vice-président de l’Unaf, et Franck Aletru, président du Syndicat national d’apiculture (SNA).
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Réunion - Mardi 8 décembre 2026 à 16h30Réunion prévisionnelle
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale d’Orange.
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Réunion - Mercredi 2 décembre 2026 à 15h45Réunion prévisionnelleCette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir l’accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant (n° 3373) (M. Boris Tavernier, rapporteur).
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Réunion - Mercredi 2 décembre 2026 à 9h30Réunion prévisionnelle
Examen, en application de l’article 148 du Règlement, de la pétition intitulée « Facturation électronique obligatoire, c'est non ! » (n° 5174) (Mme Françoise Buffet, rapporteure).
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Réunion - Mardi 1er décembre 2026 à 14h45Réunion prévisionnelleCette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons (n° 388).
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Réunion - Lundi 30 novembre 2026 à 18h00Réunion prévisionnelleCette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les communications d’urgence (n° 3319) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur).
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Réunion - Mercredi 25 novembre 2026 à 15h30Réunion prévisionnelle
Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à garantir l’accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant (n° 3373) (M. Boris Tavernier, rapporteur).
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Réunion - Mercredi 25 novembre 2026 à 11h00Réunion prévisionnelle
Examen de la proposition de loi visant à garantir l’accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant (n° 3373) (M. Boris Tavernier, rapporteur)
Commission des affaires économiques
Commission permanente
Présidence de Stéphane Travert, député de la troisième circonscription de la Manche
