Agenda

– Présentation du rapport de la mission d’information relative aux effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaises (Mme Emmanuelle Hoffman et M. Antoine Golliot, rapporteurs).

– Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation.

- Création d’une mission flash sur la concurrence déloyale dans l’économie du ski et les enjeux pour le tourisme de montagne en France ;
- Création d’une mission flash sur l’incidence économique de l’utilisation d’hydrocarbures dans la production d’huiles alimentaire et leur mise sur le marché ;
- Présentation du rapport de la mission flash sur l’encadrement des loyers (M. Inaki Echaniz et Mme Annaïg Le Meur, rapporteurs).

– Table ronde sur les enjeux, pour l’agriculture française, de l’accord entre l’Union européenne et le Mercosur, réunissant : - M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) ; - M. Quentin Le Guillous, secrétaire général des Jeunes agriculteurs ; - Mme Véronique Le Floc’h, présidente de la Coordination rurale ; - M. Stéphane Galais, porte-parole national de la Confédération paysanne ; - M. Frédéric Mazer, co-président du Modef.

– Présentation, en application de l’article 148 alinéa 3 du Règlement, de deux pétitions renvoyées à la commission, intitulées « Non à la Loi Duplomb - Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective » (n° 3014) et « Pétition contre la loi Duplomb » (n° 3092) (Mme Hélène Laporte, rapporteure), et vote en vue de leur classement ou de leur examen par la commission.

– Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA-CGM.

– Nomination d’un rapporteur, en application de l’article 148 alinéa 2 du Règlement, sur une pétition renvoyée à la Commission (pétitition « Non à la Loi Duplomb — Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective »), en vue de sa présentation à la commission.

Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de Mme Anne-Isabelle Etienvre, dont la nomination aux fonctions d’administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Christophe Naegelen, rapporteur).

- Classement de pétitions ;
- Nomination d’un rapporteur pour avis, avec délégation au fond, sur les articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
- Audition de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ville.

Table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l’économie française, réunissant M. Paul-François Fournier, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’innovation, Mikael Delmas, fondateur de Quideos et membre du bureau de La Ferme digitale, M. Romain Roullois, directeur général de France Deeptech, M. Xavier Zeitoun, co-fondateur de Zenchef et membre du conseil d’administration de France Digitale, M. Jean-Philippe Thierry, vice-président de Start Industrie, et M. Jacques D’Arrigo, président de la SporTech.