Commission des affaires sociales
Commission permanente

Présidence de Frédéric Valletoux, député de la deuxième circonscription de la Seine-et-Marne

Actualités

  • Mercredi 5 février 2025 à 8h30
    Améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves : examen de la proposition de loi
    Mercredi 5 février 2025 à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves.
    Rapporteure : Josiane Corneloup
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  • Mercredi 29 janvier 2025 à 8h30
    Plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et soutenir les familles qui travaillent : examen de la proposition de loi
    Mercredi 29 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et à soutenir les familles qui travaillent (n° 765).
    Rapporteur : Thibault Bazin
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  • Lundi 27 janvier 2025 à 20h00
    Budget de la Sécurité sociale pour 2025 : examen du projet de loi en nouvelle lecture
    À partir du lundi 27 janvier, à 21h, la commission des affaires sociales examine, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622).
    Rapporteur général : Thibault Bazin
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  • Lundi 27 janvier 2025 à 16h30
    Budget de la Sécurité sociale pour 2025 : audition d'Astrid Panosyan-Bouvet, Yannick Neuder et Charlotte Parmentier-Lecocq
    Lundi 27 janvier, à 17h30, dans le cadre de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, la commission des affaires sociales auditionne :
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  • Mercredi 22 janvier 2025 à 14h00
    La place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé : auditions
    Mercredi 22 janvier, à partir de 15h, la commission des affaires sociales organise des auditions sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé.

    À 15h :
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  • Mercredi 22 janvier 2025 à 8h30
    Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie : examen de la proposition de loi
    Mercredi 22 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie.
    Rapporteur : Yannick Monnet
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  • Mercredi 11 décembre 2024 à 9h45
    Prise en charge des urgences psychiatriques : examen du rapport de la mission d’information
    Mercredi 11 décembre, à 10h45, la commission des affaires sociales examine le rapport de la mission d’information sur la prise en charge des urgences psychiatriques.
    Rapporteures : Nicole Dubré-Chirat et Sandrine Rousseau
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  • Mercredi 4 décembre 2024 à 8h30
    Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé : examen de la proposition de loi
    Mercredi 4 décembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé.
    Rapporteur : Guillaume Garot
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  • Mardi 26 novembre 2024 à 15h30
    Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : examen de la proposition de loi
    Mardi 26 novembre, à 16h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341).
    Rapporteur : Paul-André Colombani
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  • Mercredi 20 novembre 2024 à 8h30
    Régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne : examen de la proposition de loi
    Mercredi 20 novembre, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne.
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  • Mercredi 20 novembre 2024 à 8h30
    Abrogation de la retraite à 64 ans : examen de la proposition de loi
    Mercredi 20 novembre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi d’abrogation de la retraite à 64 ans.
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  • Mardi 19 novembre 2024 à 15h30
    Accueil et traitement des urgences à l’hôpital : audition de Bernard Lejeune sur le rapport de la Cour des comptes
    Mardi 19 novembre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital, communiqué à la commission en application des dispositions de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières.
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