Agenda

Examen de la proposition de loi visant à garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (n° 1169) (Mme Graziella Melchior, rapporteure)

– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (n° 1169) ; – Désignation de rapporteurs pour avis sur les articles 20 et 21, 39, 41, 42, 44, 46 à 51, 53 à 62 et 64 à 67 du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche (n° 2518), dont l’examen est délégué par la commission des affaires économiques ; – Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740) ; – Communication sur la mission flash relative à la décarbonation des poids lourds (MM. Jean-Marie Fiévet et Gérard Leseul, corapporteurs).

Audition de M. Anthony Chaumuzeau, secrétaire général du sommet One Health.

Examen, en application de l’article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (n° 2755) (M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur).

Examen de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (n° 2595) (M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur).

Suite de l’examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).

Suite de l’examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).

Suite de l’examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).

Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (n° 2595) ;
Examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles : discussion générale et examen des articles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).