Documents

- Audition de M. Mathieu Lacombe, ministre de la culture et des communications du Québec

- Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)

- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708)
- Désignation d'un membre de la mission d'information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)

- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 1610) (Mme Julie Delpech, rapporteure)

- Audition de Mme Catherine Pégard, ministre de la culture

- Examen, à huis clos, du rapport présenté en conclusion des travaux d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance no 58-1100 du 17 novembre 1958) (M. Alexis Corbière, rapporteur)
- Point sur les pétitions renvoyées à la commission
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (n° 2667)

- Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1610) (Mme Julie Delpech, rapporteure)

Rapport d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées, n° 2760