Documents

- Audition de M. Charles Torossian, président du Conseil d'évaluation de l'école

- Examen de la proposition de loi visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l'égalité d'accès à l'école en milieu rural (no 2496) (M. Pierre Henriet, rapporteur)

– Table ronde sur la gouvernance des autres sports que le football réunissant M. Philippe Bana, président de la Féderation française de handball, M. Fabrice Boutet, président de la Ligue nationale de handball (LNH), M. Étienne Capon, directeur général de la LNH, M. Sylvain Deroeux, secrétaire général de la Fédération française de rugby (FFR), M. Christophe Pierrel, directeur général adjoint et directeur du cabinet du président de la FFR, M. Yann Roubert, président de la Ligue nationale de rugby (LNR), et M. Emmanuel Eschalier, directeur général de la LNR
-- Examen au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2523) (M. Christophe Blanchet, rapporteur)

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Laurence des Cars, ancienne présidente de l'établissement public du musée du Louvre, accompagnée de MM. Kim Pham, administrateur général, et Francis Steinbock, administrateur général adjoint

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Christophe Marion, député chargé par le premier ministre d'une mission sur la sécurisation des établissements culturels conservant des collections publiques d'une sensibilité ou valeur particulière, relevant de la loi-musées ou protégés au titre des monuments historiques, et de M. Thomas Degos, préfet, co-auteur

- Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (M. Christophe Blanchet, rapporteur)
- Désignation de rapporteurs :
sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408)
sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (CNRS) par le président de la République

Rapport sur la proposition de loi de M. Christophe Blanchet et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (2385), n° 2523

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition, à huis clos, de Mme Rachida Dati, ministre de la culture

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Alban Ragani, vice-président et administrateur du Groupement des entreprises de sécurité (GES), et M. Cédric Paulin, secrétaire général

- Dans le cadre des travaux d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de M. Jean-Luc Martinez, ancien président de l'établissement public du musée du Louvre, Mme Valérie Forey, ancienne administratrice générale adjointe, M. Denis Fousse, ancien directeur de l'accueil du public et de la surveillance, et M. Romain Salagnon, ancien chef de projet chargé du suivi des travaux du schéma directeur des équipements de sûreté