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Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (second volet) (Mmes Catherine Hervieu et Anne-Cécile Violland, rapporteures)Jeudi 24 septembre 2026, la mission a organisé une table ronde d’associations de victimes et acteurs engagés dans la prévention des risques chimiques professionnels, réunissant : M. Bernard Bouché, militant de l’Association Henri Pézerat ; MM. François Desriaux, porte-parole, et Jean-François Fournial, administrateur, Association nationale de défense des victimes de l’amiante et autres maladies professionnelles (Andeva) ; M. Philippe Karim Felissi, avocat conseil auprès de la FNATH, Association des accidentés de la vie ; et M. Antoine Lambert, président de l’association Phyto-Victimes.partager -
Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (second volet) (Mmes Catherine Hervieu et Anne-Cécile Violland, rapporteures)Jeudi 17 septembre 2026, les rapporteures ont entendu Mme Marie-Lise Carton-Zito, adjointe à la sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (SDCT), Mme Heidi Borrel, cheffe du bureau des risques chimiques, physiques et biologiques (CT2), M. Jérémy de Saint-Jorès, adjoint à la cheffe du bureau CT2, et M. Olivier Calvez, ingénieur de prévention au bureau CT2, direction générale du travail (DGT), ministère du travail et des solidarités.partager
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Mission d’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine (M. Louis Boyard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs) - Auditions du 9 juillet 2026Jeudi 9 juillet 2026, les rapporteurs ont reçu M. Rodolphe Soulié, responsable du pôle ressources humaines hospitalières de la Fédération hospitalière de France (FHF).partager -
Mission d’évaluation des dispositifs de soutien à l’engagement bénévole de la population active (M. Pierrick Courbon et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs)Mercredi 8 juillet 2026, la mission a entendu M. Jean-Paul Goasguen, co-président de Sonerion Penn Ar Bed, accompagné de M. Olivier Lecuyer, co-trésorier.partager -
Examen du rapport d’évaluation de la compétitivité des ports français – Adoption du programme de travail pour 2026-2027 et nomination de rapporteursRéuni mardi 7 juillet 2026, le CEC a autorisé la publication du rapport d’évaluation de la compétitivité des ports français dont Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR) et M. Matthias Renault (RN) sont rapporteurs.partager -
Mission d’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine (M. Louis Boyard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs) / Déplacement des rapporteurs au CHU de Brest et à l’UFR de médecine de l’université de Bretagne occidentale (UBO), vendredi 3 juillet 2026Au cours de ce déplacement, les rapporteurs ont eu des échanges avec les membres du corps professoral de l’UFR de médecine. Y ont participé, autour de Mme la Pr Béatrice Cochener‑Lamard, PU-PH, chef du service d’ophtalmologie du CHU, doyenne de la faculté de médecine, l’ensemble des vices-doyens engagés dans la pédagogie et qualité de vie des étudiants : Prs Romuald Seizeur PU-PH , chef du service de neurochirurgie du CHU, 1er Vice doyen, président du jury PASS L.AS, Geneviève Héry-Arnaud, PU-PH, cheffe du département des agents infectieux du CHU, vice-doyenne à la qualité de vie étudiante, Olivier Langeron, PU-PH, chef du service d’anesthésie-réanimation chirurgicale du CHU, vice-doyen du 3eme cycle (internes), Nathalie Douet-Guilbert, PU-PH, responsable de l’unité de génétique chromosomique, vice doyenne à la pédagogie et vice doyenne du 1er cycle (2°-3° année), Emilie Brenaut, MCU-PH, service de dermatologie , vice -doyenne du 2d cycle ( externat , 4° à 6° année ), et Pierre-Yves Salaun, PU-PH, président de la commission médicale d’établissement (CME) du CHU.partager
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Mission d’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine (M. Louis Boyard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs) : Auditions du 2 juillet 2026Jeudi 2 juillet 2026, les rapporteurs ont organisé une audition de la Conférence des doyens de facultés de médecine représentée par la Professeure Marie-France Seronde, PU/PH, doyenne de la faculté de médecine de Besançon, et le Professeur Denis Angoulvant, PU/PH, doyen de la faculté de médecine de Tours, secrétaire du bureau de la conférence des doyens.partager
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Mission d’évaluation des dispositifs de soutien à l’engagement bénévole de la population active (M. Pierrick Courbon et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs)Mercredi 1er juillet 2026, les rapporteurs ont conjointement entendu M. Patrick Coder, vice-président de la Fédération française des associations de réservistes pour un service national opérationnel (FFAR-SNO), et MM. Paul Mumbach, président de la Fédération française du bénévolat et de la vie associative (FFBA), et William Messi, porte-parole.partager
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Mission d’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine (M. Louis Boyard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs) - Auditions du 25 juin 2026Jeudi 25 juin 2026, les rapporteurs ont organisé une table ronde avec la participation de MM. Christophe Baret, professeur de sciences de gestion et du management à la faculté d’économie et de gestion de l’université Aix-Marseille, directeur du laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST-UMR 7317), vice-président de l’ARAMOS (Association de recherche appliquée au management des organisations de santé), et Jean-Baptiste Capgras, maître de conférences en sciences de gestion, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS), directeur de l’IFROSS (Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales).partager
Comité d’évaluation et de contrôle
Présidence de Yaël Braun-Pivet, députée de la cinquième circonscription des Yvelines
