Relevé d'activités des députés de la Délégation

Participation des députés à la session d’été de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’été de l’APCE s’est déroulée du 22 au 26 juin 2026. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Participation des députés à la session d’hiver (janvier 2026) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 26 au 30 janvier 2026. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre septembre 2025 et janvier 2026

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session de septembre 2025 et de janvier 2026.

Participation des députés à la session d’automne (septembre 2025) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 29 septembre au 3 octobre 2025. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre avril et septembre 2025

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’avril et la session de septembre 2025.

Participation des députés à la session d’été (juin 2025) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 23 au 27 juin 2025. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Participation des députés à la session de printemps (avril 2025) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 7 au 11 avril 2025. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre janvier et avril 2025

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session de janvier et la session d’avril 2025.

Participation des députés à la session d’hiver (janvier 2025) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 27 au 31 janvier 2025. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre octobre 2024 et janvier 2025

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’octobre 2024 et la session de janvier 2025.

Participation des députés à la session d’automne (septembre-octobre 2024) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 30 septembre au 4 octobre 2024. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre juin et septembre 2024

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’été et la session d’automne 2024.

Participation des députés à la session de printemps (avril 2024) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 15 au 19 avril 2024. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre mars et avril 2024

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’hiver et la session de printemps 2024.

Participation des députés à la session d’hiver (janvier 2024) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 22 au 26 janvier 2024. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre octobre 2023 et janvier 2024

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’automne 2023 et la session d’hiver 2024.

Réunion reconstitutive de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE)

Une réunion reconstitutive de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a eu lieu mardi 7 novembre 2023.

Participation des députés à la session d’automne (octobre 2023) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 9 au 13 octobre 2023. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre juin et octobre 2023

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’été et la session d’automne 2023.

Participation des députés à la session d’été (juin 2023) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 19 au 23 juin 2023. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activité des députés au sein de l’APCE entre avril et juin 2023

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent au réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session la session d’hiver de janvier 2023 et la session de printemps d’avril 2023.

Participation des députés à la session de printemps (avril 2023) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 24 au 28 avril 2023. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :

Activités des députés au sein de l’APCE entre février et avril 2023

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent au réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session la session d’hiver de janvier 2023 et la session de printemps d’avril 2023.

Audition de M. Tiny Kox, Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe - 22 mars 2023

La délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) conduite par M. Bertrand Bouyx, a reçu, le mercredi 23 mars 2023 à Paris, M. Tiny Kox, Président de l’APCE.

Participation des députés à la session d’hiver (janvier 2023) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

La session d’automne de l’APCE s’est déroulée du 23 au 27 janvier 2023. Les députés, membres de la délégation française à l’APCE, y ayant participé sont :