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24 juin 2025Rubrique : transports par eauTitre : Soutien à la propulsion véliqueQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : taxisTitre : Reconnaissance de certaines entreprises de transport avec chauffeurQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : taxisTitre : Conditions de travail des chauffeurs VTCQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : TVA : mise à disposition d'un véhicule par l'employeur à son salariéQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sportsTitre : Avenir du CNOSF et promesse d'une nation sportiveQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sécurité socialeTitre : Régime d'incompatibilité des administrateurs des organismes de sécurité socialeQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sécurité socialeTitre : Comptes de la Sécurité SocialeQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Non conformité des ralentisseursQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Droit à conduire pour les jeunes au pair pour la durée de leur séjour en FranceQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Augmentation préoccupante de la mortalité routière dans l'AubeQuestion sans réponse