Recherche de questions (9^e législature)

• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59622 de M. Drut Guy

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59621 de M. Forgues Pierre

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59620 de M. Gaillard Claude

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59619 de M. Lefranc Bernard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59618 de M. Colin Daniel

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre

  Titre : Montant

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59617 de M. Drut Guy

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59616 de M. Mattei Jean-Fran�ois

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59615 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59614 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Politique agricole

  Question sans réponse
• 6 juillet 1992

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  Question écrite n° 59613 de M. Asensi Fran�ois

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Aides familiales et aides menageres

  Question sans réponse