Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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29 juin 1992

Question écrite n° 59508 de M. Proriol Jean

Rubrique : Boissons et alcools

Titre : Alcoolisme

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59507 de M. Kiffer Jean

Rubrique : Boissons et alcools

Titre : Alcoolisme

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59506 de M. Coussain Yves

Rubrique : Boissons et alcools

Titre : Alcoolisme

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59505 de M. Jacquat Denis

Rubrique : Boissons et alcools

Titre : Alcoolisme

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59504 de M. Baudis Dominique

Rubrique : Postes et telecommunications

Titre : Fonctionnement

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59503 de M. Gatignol Claude

Rubrique : Postes et telecommunications

Titre : Personnel

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59502 de M. Gatignol Claude

Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : Montant des pensions

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59501 de M. Coussain Yves

Rubrique : Securite civile

Titre : Sapeurs-pompiers

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59500 de M. Jacquat Denis

Rubrique : Cultes

Titre : Politique et reglementation

Question sans réponse
29 juin 1992

Question écrite n° 59499 de M. Delalande Jean-Pierre

Rubrique : Papiers d'identite

Titre : Carte nationale d'identite

Question sans réponse

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