Recherche de questions (9^e législature)

• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 80 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements : Moselle

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 79 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Remunerations

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 78 de M. Dubernard Jean-Michel

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 77 de M. Gallet Bertrand

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Question posée en séance
• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 76 de M. Bosson Bernard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 75 de M. Deprez L�once

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Emploi

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 74 de M. Beaumont Ren�

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 73 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Defense nationale

  Titre : Politique de la defense

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• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 72 de M. Cousin Alain

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Centres de tri

  Question posée en séance
• 3 novembre 1988

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  Question au Gouvernement n° 71 de M. Estrosi Christian

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Eboulements et glissements de terrain : Alpes-Maritimes

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