Recherche de questions (9^e législature)

• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2905 de M. Mestre Philippe

  Rubrique : Elevage

  Titre : Porcs

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2904 de M. Cazalet Robert

  Rubrique : Jeux et paris

  Titre : Casinos

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2903 de M. Geng Francis

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2901 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Commerce exterieur : Gard

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2900 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Service national

  Titre : Appeles

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2898 de M. Hage Georges

  Rubrique : Culture

  Titre : Bicentenaire de la Revolution francaise

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2897 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2896 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2895 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Question sans réponse
• 26 septembre 1988

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  Question écrite n° 2894 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Question sans réponse