Recherche de questions (9^e législature)

• 10 juin 1992

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  Question orale sans débat n° 593 de M. Richard Lucien

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Calcul des pensions

  Question posée en séance
• 10 juin 1992

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  Question orale sans débat n° 592 de M. Dhinnin Claude

  Rubrique : Delinquance et criminalite

  Titre : Lutte et prevention

  Question posée en séance
• 10 juin 1992

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  Question orale sans débat n° 591 de M. Durr Andr�

  Rubrique : Equipements industriels

  Titre : Entreprises : Bas-Rhin

  Question posée en séance
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58761 de M. F�vre Charles

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58760 de M. Falco Hubert

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58759 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58758 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58757 de M. Raoult �ric

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Enseignement superieur : Ile-de-France

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58756 de M. Giraud Michel

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Puericultrices

  Question sans réponse
• 8 juin 1992

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  Question écrite n° 58755 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Cumul des mandats

  Question sans réponse