A partir du mardi 25 mai, la commission des finances organise le Printemps de l'évaluation des politiques publiques :
Mardi 25 mai 2021
à 17 heures 15 : commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’intérieur
Discussion « Administration générale et territoriale de l’État » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Administration générale et territoriale de l’État : Mme Jennifer de TEMMERMAN, rapporteure spéciale ;
Discussion « Immigration, asile et intégration » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux ;
Discussion « Sécurités » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Sécurités :
. Police, gendarmerie, sécurité routière et compte d’affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Romain GRAU, rapporteur spécial ;
. Sécurité civile : M. Bruno DUVERGE, rapporteur spécial.
à 21 heures: commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’intérieur (suite éventuelle) – commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère des armées
Discussion unique (ministres : Mmes Florence PARLY et Geneviève DARRIEUSSECQ) :
– mission Défense :
.Préparation de l’avenir : M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial ;
.Budget opérationnel de la défense : Mme Aude BONO VANDORME, rapporteure spéciale ;
– mission Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation : Jean-Paul DUFREGNE, rapporteur spécial.
Mercredi 26 mai 2021
à 21 heures: commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère des
solidarités et de la santé
Discussion unique (ministres : M. Olivier VERAN) :
– mission Santé : Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale ;
– mission Solidarité, insertion et égalité des chances : Mme Stella DUPONT et M. Patrice ANATO, rapporteurs spéciaux.
– commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Discussion unique (ministre : Mme Frédérique VIDAL) :
– mission Recherche et enseignement supérieur :
. Recherche : M. Francis CHOUAT, rapporteur spécial ;
. Enseignement supérieur et vie étudiante : M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial.
Jeudi 27 mai 2021
à 9 heures: commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culture
Discussion « Culture » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
– mission Culture :
.Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture : Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale ;
.Patrimoines : M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial ;
Discussion « Médias » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
– mission Médias, livres et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public : Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale.
– commission d’évaluation des politiques publiques relatives aux missions Conseil et contrôle de l’État, Direction de l’action du Gouvernement et Pouvoirs publics
Discussion unique (ministre : M. Marc FESNEAU) :
– mission Conseil et contrôle de l’État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial ;
– mission Pouvoirs publics : M. Christophe NAEGELEN, rapporteur spécial ;
– mission Direction de l’action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale.