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Consultation
Jusqu'au 24 octobre 2021
Droits de diffusion télé du sport : consultation citoyenne
Droits de diffusion télé du sport : consultation citoyenne
Délégations
mardi 28 septembre 17H15
Droits des femmes: audition d'Elisabeth Moreno
Droits des femmes: audition d'Elisabeth Moreno
Commissions
mardi 28 septembre 17H15
Rentrée universitaire: audition de Frédérique Vidal
Rentrée universitaire: audition de Frédérique Vidal
Séance publique
mardi 28 septembre 17H
Dispositions d’adaptation au droit de l’UE dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
Dispositions d’adaptation au droit de l’UE dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
Séance publique
mardi 28 septembre 2021
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes: ratification de l'ordonnance
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes: ratification de l'ordonnance
OPECST
jeudi 23 septembre 2021
OPECST : présentation du rapport de la commission d'enquête "Evaluation des politiques publiques de santé environnementale"
OPECST : présentation du rapport de la commission d'enquête "Evaluation des politiques publiques de santé environnementale"
Commissions
jeudi 23 septembre 2021
Affaires européennes : audition de Clément Beaune
Affaires européennes : audition de Clément Beaune
Commissions
mercredi 22 septembre 2021
"Changement climatique 2021 : les éléments scientifiques" : audition de Valérie Masson-Delmotte
"Changement climatique 2021 : les éléments scientifiques" : audition de Valérie Masson-Delmotte
Commissions
mercredi 22 septembre 2021
Audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt
Audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt
Missions d'information
à partir du 22 septembre 14H30
Résilience nationale : Tables rondes et auditions
Résilience nationale : Tables rondes et auditions
Commissions
mercredi 22 septembre 2021
PLF et PLFSS 2022 : audition de Pierre Moscovici
PLF et PLFSS 2022 : audition de Pierre Moscovici
Commissions
mardi 21 septembre 21H15
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes
Commissions
mardi 21 septembre 17H15
Rentrée scolaire : audition de Jean-Michel Blanquer
Rentrée scolaire : audition de Jean-Michel Blanquer
Commissions
mardi 21 septembre 17H
Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate
Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate
Missions d'information
À partir du 21 septembre 2021
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Séance publique
À partir du 21 septembre 2021
Adoption en 1ère lecture du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Adoption en 1ère lecture du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Séance publique
mardi 21 septembre 15H
Ouverture de la session extraordinaire
Ouverture de la session extraordinaire
Missions d'information
À partir du 21 septembre 2021
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : auditions
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : auditions
Missions d'information
lundi 20 septembre 2021
Dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale
Dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale
Evénement
Samedi 18 et dimanche 19 septembre 2021
Journées européennes du patrimoine 2021
Journées européennes du patrimoine 2021
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