Commissions d'enquête
Lundi 26 et jeudi 29 février 2024
Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer : auditions
Délégations
mercredi 28 février 15H
Politique agricole commune (PAC) dans les outre-mer : audition de l’académie d’agriculture de France
Commissions
mercredi 28 février 15H
Audition d'Oliver Röpke, Président du Comité économique et social européen (CESE)
Commissions
mercredi 28 février 11H
Audition de Franck Leroy, dont la nomination est proposée à la présidence du conseil d'administration d'Afit France
Séance publique
Du lundi 26 au mercredi 28 février 2024
Semaine de contrôle de l'action du Gouvernement : séances de questions et de débats
Commissions
mercredi 28 février 9H
Guerre en Ukraine et conséquences deux ans après son déclenchement par la Russie : table ronde
Commissions
mardi 27 février 2024
Actualité internationale et application de la loi de programmation militaire : audition de Sébastien Lecornu, ministre des Armées
Commissions d'enquête
mardi 27 février 2024
Premières décisions relatives à l’autoroute A69 : audition
Commissions
mardi 27 février 2024
Éviter la dérégulation des nouveaux OGM : examen d'une proposition de résolution européenne
Séance publique
Jusqu'au lundi 26 février 2024
Semaine de suspension des travaux de l'Assemblée nationale
Présidence
lundi 26 février 2024
Reconstitution théâtrale des débats de juillet 1957 sur la ratification du Traité de Rome, « L’Europe, l’Europe ! »
Commissions d'enquête
jeudi 22 février 2024
Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer : tables rondes
Présidence
jeudi 15 février 2024
Ouverture de la 32e cérémonie de remise des Prix du Trombinoscope
Commissions d'enquête
Lundi 12 et jeudi 15 février 2024
Risques naturels dans les outre-mer : suite des auditions
Commissions
mercredi 14 février 2024
Audition de Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères
Commissions
mercredi 14 février 2024
Souveraineté alimentaire européenne : présentation d'un rapport d'information
Séance publique
Mercredi 14 février 2024
Faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé : adoption d'une proposition de loi
Commissions
mercredi 14 février 2024
Intelligence artificielle et protection des données : présentation d'un rapport d'information
Présidence
mardi 13 février 2024
Hommage à Robert Badinter
Séance publique
mardi 13 février 2024
Renforcer la lutte contre les dérives sectaires : adoption d'un projet de loi
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