Séance publique
A partir du 1er juillet 2021
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Séance publique
vendredi 18 juin 9H
Semaine de contrôle: journée de débats et examen d'une proposition de résolution
Semaine de contrôle: journée de débats et examen d'une proposition de résolution
OPECST
jeudi 17 juin 2021
La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19: audition publique
La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19: audition publique
Europe
jeudi 17 juin 2021
Triangle de Weimar: réunion commune avec l'Allemagne et la Pologne
Triangle de Weimar: réunion commune avec l'Allemagne et la Pologne
Délégations
jeudi 17 juin 2021
Collectivités territoriales: audition de Joël Giraud
Collectivités territoriales: audition de Joël Giraud
Séance publique
jeudi 17 juin 2021
Journée parlementaire du groupe GDR: adoption de 2 propositions de loi
Journée parlementaire du groupe GDR: adoption de 2 propositions de loi
Séance publique
mercredi 16 juin 2021
Adoption du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
Adoption du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
Commissions
mercredi 16 juin 2021
Dysfonctionnements ayant affecté l’appel des numéros d’urgence: audition de S.Richard
Dysfonctionnements ayant affecté l’appel des numéros d’urgence: audition de S.Richard
Commissions
mercredi 16 juin 2021
Réforme de l’imposition des entreprises de l’OCDE et sur la taxation des acteurs du numérique: réunion avec le Parlement européen
Réforme de l’imposition des entreprises de l’OCDE et sur la taxation des acteurs du numérique: réunion avec le Parlement européen
Séance publique
mercredi 16 juin 2021
Débat sur les mesures de relance
Débat sur les mesures de relance
Commissions
mercredi 16 juin 2021
Gestion des risques agricoles; audition de Frédéric Descrozaille
Gestion des risques agricoles; audition de Frédéric Descrozaille
Séance publique
mardi 15 juin 21H30
Couverture santé des étrangers en situation irrégulière: examen d'une propostion de résolution
Couverture santé des étrangers en situation irrégulière: examen d'une propostion de résolution
Commissions
mardi 15 juin 2021
L’impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d’élevage: rapport d'information
L’impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d’élevage: rapport d'information
Séance publique
mardi 15 juin 2021
Printemps de l'évaluation: débats sur la restitution des travaux des commissions
Printemps de l'évaluation: débats sur la restitution des travaux des commissions
Présidence
mardi 15 juin 2021
Proclamation de la classe lauréate de la 25ème édition du Parlement des enfants
Proclamation de la classe lauréate de la 25ème édition du Parlement des enfants
Séance publique
lundi 14 juin 2021
Questions et débat sur la crise sanitaire
Questions et débat sur la crise sanitaire
Commissions
lundi 14 juin 2021
Régulation et protection de l’accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique: audition de R.Bachelot
Régulation et protection de l’accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique: audition de R.Bachelot
Séance publique
vendredi 11 juin 2021
Projet de loi de finances rectificative pour 2021: adoption du projet de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2021: adoption du projet de loi
Séance publique
jeudi 10 juin 2021
Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France: adoption de la PPL
Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France: adoption de la PPL
Séance publique
jeudi 10 juin 2021
Ratification d'ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux : adoption du projet de loi
Ratification d'ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux : adoption du projet de loi
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