Semaine de contrôle : organisation de plusieurs débats
Commissions
mardi 24 mars
16H30
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : audition de Laurence des Cars, ancienne présidente de l’établissement public du Musée du Louvre
Commissions
mardi 24 mars
16H30
Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie : audition de la ministre des Outre-mer, Naïma Moutchou
Commissions
mardi 24 mars
16H30
Les effets de la guerre sur la situation économique et les finances publiques : audition de Roland Lescure
Commissions
mardi 24 mars
16H20
Situation au Moyen-Orient et en Iran : audition de Jean-Noël Barrot
Commissions d'enquête
mardi 24 mars
15H30
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public : audition de Vincent Bolloré
Présidence
lundi 23 mars
2026
Trente-et-unièmes Permanences citoyennes permettant à cinq citoyens d’échanger avec la Présidente, à l’Assemblée nationale
Séance publique
Du 28 février au 23 mars
2026
Suspension des travaux en séance publique : reprise le 24 mars
Commissions d'enquête
jeudi 19 mars
2026
Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur le respect des droits fondamentaux des personnes migrantes : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Mardi 17 et mercredi 18 mars
2026
Commission d'enquête sur les vulnérabilités du numérique en France : poursuite des travaux
Connaissance
lundi 9 mars
2026
Le parcours de la loi
Commissions
jeudi 5 mars
9H30
Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet : poursuite des travaux
Commissions
mercredi 4 mars
2026
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : poursuite des travaux
Séance publique
Du mercredi 25 au vendredi 27 février
2026
Lutte contre les fraudes sociales et fiscales : examen du projet de loi
Commissions d'enquête
jeudi 26 février
2026
Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Du mardi 24 au 26 février
2026
Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses : auditions de la CIIVISE, d’associations, d’avocates et d’une journaliste d’investigation
Commissions
jeudi 26 février
2026
Audition de Jean-François Monteils, dont la reconduction est proposée aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands Projets
Commissions
Du mardi 24 au 26 février
2026
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public : audition de Banijay et poursuite des travaux
Séance publique
mercredi 25 février
2026
Adoptions de 2 projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux
Séance publique
mercredi 25 février
2026
Adoptions des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie, en deuxième lecture