Suspension des travaux en séance publique : reprise le 24 mars
Commissions
jeudi 5 mars
9H30
Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet : poursuite des travaux
Commissions
mercredi 4 mars
2026
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : poursuite des travaux
Connaissance
lundi 2 mars
2026
Le parcours de la loi
Séance publique
Du mercredi 25 au vendredi 27 février
2026
Lutte contre les fraudes sociales et fiscales : examen du projet de loi
Commissions d'enquête
jeudi 26 février
2026
Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Du mardi 24 au 26 février
2026
Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses : auditions de la CIIVISE, d’associations, d’avocates et d’une journaliste d’investigation
Commissions
jeudi 26 février
2026
Audition de Jean-François Monteils, dont la reconduction est proposée aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands Projets
Commissions
Du mardi 24 au 26 février
2026
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public : audition de Banijay et poursuite des travaux
Séance publique
mercredi 25 février
2026
Adoptions de 2 projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux
Séance publique
mercredi 25 février
2026
Adoptions des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement et relative à la fin de vie, en deuxième lecture
Commissions
Du lundi 23 au mercredi 25 février
2026
Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale : audition des ministres Stéphanie Rist et Jean-Pierre Farandou, et poursuite des travaux
Séance publique
mercredi 25 février
2026
Rejet de deux motions de censure déposées en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution
Commissions
mercredi 25 février
2026
La guerre en Ukraine, quatre ans après son déclenchement par la Russie : table ronde
Commissions
mardi 24 février
2026
Rapport de la Cour relatif à la situation des finances publiques : audition de Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes
Commissions
mardi 24 février
2026
Exportations d’armements : audition de ministres
Présidence
mardi 24 février
2026
Cérémonie d’hommage à Jean-Louis Debré et inauguration du "Parcours Marianne"
Commissions
À partir du lundi 23 février
2026
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : poursuite des travaux
Présidence
jeudi 19 février
2026
Entretien avec les 5 premiers volontaires du Service Civique accueillis à l’Assemblée nationale et Mme Nadia Bellaoui, Présidente de l’Agence du Service Civique
Commissions d'enquête
Du mardi 17 au jeudi 19 février
2026
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public : poursuite des travaux