Séance publique
lundi 28 novembre 2022
PLFSS 2023 : rejet d'une motion de censure (quatrième partie et ensemble du projet de loi - nouvelle lecture)
Séance publique
lundi 28 novembre 2022
Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien: adoption de la proposition de résolution
Délégations
jeudi 24 novembre 2022
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles sur internet : colloque
Séance publique
jeudi 24 novembre 2022
Journée d'initiative parlementaire du groupe La France insoumise
Commission d'enquête
jeudi 24 novembre 2022
Souveraineté et indépendance énergétiques de la France: poursuite des auditions
Séance publique
mercredi 23 novembre 2022
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (texte de la commission mixte paritaire)
Commission d'enquête
mercredi 23 novembre 2022
Souveraineté et indépendance énergétiques de la France : audition de Patrick Pouyanné, PDG de TotalEnergies
Missions d'information
mercredi 23 novembre 2022
Recrutement, mobilité et affectation des enseignants du premier degré: communication
Commissions
mercredi 23 novembre 2022
Conflit en Ukraine: les enjeux stratégiques et de renseignement
Commissions
mardi 22 novembre 2022
Audition de François Toujas, président de l’Établissement français du sang
Séance publique
mardi 22 novembre 2022
Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur: Adoption en 1ère lecture
Séance publique
À partir du lundi 21 novembre 2022
Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur l’adoption de la 4e partie et l'ensemble du PLFSS pour 2023 en nouvelle lecture
Délégations
jeudi 17 novembre 2022
Délégation aux droits de femmes: communication sur la constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse
Commission d'enquête
jeudi 17 novembre 9H
Raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France: poursuite des auditions
Séance publique
jeudi 17 novembre 2022
Ratification d'accords internationaux
Séance publique
mercredi 16 novembre 2022
Déclaration du Gouvernement sur la politique énergétique de la France, suivie d'un débat
Commissions
mercredi 16 novembre 2022
Table ronde sur la situation en Hongrie
Commissions
mercredi 16 novembre 2022
Directeur général de l’ANCT: avis favorable du Parlement sur la nomination de Stanislas Bourron
Commissions
mercredi 16 novembre 2022
Conditions de la préparation de la coupe du monde de football par le Qatar: table ronde
Commissions
mercredi 16 novembre 2022
La dissuasion nucléaire: audition d'Olivier Zajec et Guillaume de Rougé
1
...
33
34
35
36
37
...
104