Sommet de Paris des 22 et 23 juin 2023 pour un nouveau pacte financier : audition d'Esther Duflo, prix Nobel d’économie
Commissions
mercredi 21 juin
2023
Autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales : communication de Jean René Cazeneuve, rapporteur général
Présidence
mercredi 21 juin
2023
Journée olympique et paralympique à l’Assemblée nationale
Commissions
mardi 20 juin
2023
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels spoliés : audition de Rima Abdul Malak
Séance publique
mardi 20 juin
2023
Adoption en nouvelle lecture de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de la variation annuelle des indices locatifs
Présidence
lundi 19 juin
2023
Conférence « Ariane : une odyssée » à l'occasion du 50e anniversaire du programme Ariane
Commissions
lundi 19 juin
2023
Projet de loi portant transposition de l’ANI relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise : audition d'Olivier Dussopt
Commissions d'enquête
À partir de lundi 19 juin
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
MECSS
lundi 19 juin
2023
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions
Séance publique
lundi 19 juin
12H15
Dévoilement d'une plaque en mémoire de Michel Rocard
Présidence
lundi 19 juin
2023
Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à M. Michel Rocard
Séance publique
vendredi 16 juin
2023
Adoption de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Séance publique
À partir du lundi 15 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Séance publique
jeudi 15 juin
2023
Adoption, sur le rapport de la CMP, de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Séance publique
jeudi 15 juin
2023
Adoption de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
Séance publique
mercredi 14 juin
21H30
Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Séance publique
mercredi 14 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais
Commissions
mercredi 14 juin
2023
Projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice : audition d'Eric Dupond-Moretti
Présidence
mercredi 14 juin
2023
50e anniversaire du programme Ariane
Commissions
mercredi 14 juin
2023
Sommet de la Communauté politique européenne du 1er juin 2023 : audition de Laurence Boone