M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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3 mars 2015

Question écrite n° 75223 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 24 novembre 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73623 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : finances publiques

Titre : dette publique

Réponse publiée le 3 mars 2015
3 février 2015

Question orale sans débat n° 927 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 13 février 2015
13 janvier 2015

Question écrite n° 72330 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 3 mai 2016
6 janvier 2015

Question écrite n° 72225 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 9 août 2016
23 décembre 2014

Question écrite n° 71986 de M. Charles de la Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 décembre 2014

Question écrite n° 71688 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 31 mars 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71276 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 31 mars 2015
19 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2300 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
4 novembre 2014

Question écrite n° 68011 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 10 février 2015

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Questions posées (archives)