M. Bernard Debré

Les Républicains

Paris (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 235

24 mars 2009

Question écrite n° 44905 de M. Bernard Debré

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 août 2009
24 février 2009

Question écrite n° 43136 de M. Bernard Debré

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 9 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 43122 de M. Bernard Debré

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 janvier 2009

Question orale sans débat n° 521 de M. Bernard Debré

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 28 janvier 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38748 de M. Bernard Debré

Rubrique : santé

Titre : endométriose

Réponse publiée le 27 janvier 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38362 de M. Bernard Debré

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : procréation médicalement assistée

Réponse publiée le 3 février 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36061 de M. Bernard Debré

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 mars 2009
19 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 790 de M. Bernard Debré

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance
11 novembre 2008

Question écrite n° 35217 de M. Bernard Debré

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 3 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34525 de M. Bernard Debré

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 235

M. Bernard Debré

Questions posées (archives)