M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 décembre 2006

Question écrite n° 113350 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 24 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113349 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 13 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113348 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113158 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sports

Titre : parachutisme

Réponse publiée le 10 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112962 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : élevage

Titre : conséquences

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112961 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sports

Titre : perspectives

Réponse publiée le 6 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112960 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112959 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : établissements de santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112958 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112957 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 6 mars 2007

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)